Terre d'éveil

ARTICLE I – Titre

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts, une association régie par la loi du 1er juillet 1901 et le décret du 16 août 1901, ayant pour titre ASSOCIATION TERRE D’ÉVEIL

 

ARTICLE II – Siège social

Le siège social est établi chez monsieur Bertrand Varin, 26 rue du Béal, 09 500 Mirepoix

Il pourra être transféré par décision de l’Assemblée Générale.

 

ARTICLE III – Objet social / raison d’être

L’association a pour but :

• d’étudier, d’expérimenter et de faire connaître les différents aspects du potentiel

humain, afin de favoriser son épanouissement dans toutes ses dimensions.

• d’explorer les modes de gouvernance émergents fondés sur la reconnexion profonde et bienfaisante de l’humain au monde du vivant, la bienveillance et le bien-être individuel et collectif.

• De contribuer, par cette démarche, à l’émergence d’un nouveau paradigme.

 

ARTICLE IV – Activités et moyens d’action

Pour atteindre son but, l’association pourra mettre en œuvre les moyens suivants :

• Actions d'animation et de sensibilisation auprès d'adultes et d'enfants.

• Organisation de stages, conférences.

• Prestations de service pour l’épanouissement et le bien-être de la personne.

• Édition de tous documents audio et vidéo, livres, périodiques, catalogues etc. , leur impression et leur diffusion.

• Développement d'activités culturelles telles que fêtes, forums , spectacles...

• Mise à disposition d'une bibliothèque, vidéothèque, d’outils Internet...

• Création de lieux de rencontre avec possibilité d’hébergement, de repas, et de mise à disposition de locaux loués ou prêtés.

• L'association pourra faire le commerce des produits et services qui répondent aux critères fixés par ses statuts.

• Et plus généralement toutes activités ou opérations se rattachant directement ou indirectement à son objet social, ou susceptible d'en faciliter l'extension ou le développement.

• L'association pourra poursuivre son but en France, ainsi que dans tout autre pays de son choix, dans le cadre de toute manifestation publique ou privée.

 

ARTICLE V – Durée

La durée de l'association est illimitée

 

ARTICLE VI – Membres

L'association se compose de membres actifs et de membres sympathisants

• Les membres actifs sont engagés régulièrement dans les activités et le fonctionnement de l’association.

Ils paient une cotisation annuelle et ont un droit de vote délibératif.

Un membre actif peut donner pouvoir à un autre membre actif pour voter en son nom à l’assemblée générale. Chaque membre actif peut recevoir au maximum un pouvoir.

• Les membres sympathisants bénéficient des services proposés par l’association.

Ils paient une cotisation annuelle et ont un droit de vote consultatif.

Les membres de l’association peuvent être des personnes physiques, ou des personnes morales.

 

ARTICLE VII – Admission

Pour faire partie de l'association, il faut être majeur (ou fournir une autorisation écrite des parents) et y être admis par le cercle cœur. Celui-ci se réserve le droit de refuser une demande d'adhésion sans en faire connaître les motifs.

Le choix de la qualité de membre actif ou de membre sympathisant est laissée à l’appréciation du cercle cœur, sur la base de l’engagement constaté de la personne au sein de l’association.

 

ARTICLE VIII – Radiation

La qualité de membre se perd par :

• Démission

• Décès

• Radiation pour motif grave, prononcée par le cercle cœur, après tentative de médiation.

 

ARTICLE IX – Ressources

Les ressources de l'association comprennent :

• Le montant des droits d’entrée et des cotisations.

• Les dons des particuliers, des entreprises ou d'autres collectivités.

• Les subventions versées par les pouvoirs publics (Europe, Etat, Région, Collectivités locales…) et autres organismes.

• Le produit des manifestations publiques, activités et services payants organisés par l'association.

• Toute autre ressource autorisée par la loi.

 

ARTICLE X – Cercle cœur

L’association est pilotée par un collège appelé « cercle cœur », élu pour un an par l’assemblée générale, parmi les membres actifs. A chaque fois que cela est nécessaire, il se concerte, soit à distance ou en présentiel.

Pour représenter l’association dans toutes les démarches administratives, le cercle cœur choisit en son sein un bureau composé de :

• Un président

• Un trésorier

Ce bureau est renouvelé chaque année, à la suite de l’assemblée générale.

Les membres du cercle cœur et du bureau sont rééligibles.

 

ARTICLE XI – Décisions au sein de l’association

Pour tous les niveaux de décision concernant l’association, l’objectif premier est de viser l’unanimité.

Quand le contexte ne permet pas cette unanimité, les processus suivants sont adoptés, par ordre de priorité :

• « Consensus sans compromis »

• Majorité des trois quarts

• Majorité absolue

Les membres non présents physiquement sont consultés à distance.

 

ARTICLE XII – Assemblée Générale ordinaire

L'Assemblée Générale ordinaire est composée de tous les membres présents ou représentés par pouvoir (tel que défini à l’article VI). Elle se réunit une fois par an sur convocation du cercle cœur, quinze jours au moins avant la date fixée. L'ordre du jour est indiqué sur la convocation.

Il est procédé, après épuisement de l’ordre du jour, au remplacement des membres du conseil sortants.

 

ARTICLE XIII – Assemblée Générale extraordinaire

Si nécessaire, le cercle cœur, ou bien les deux tiers des membres actifs peuvent convoquer une Assemblée Générale extraordinaire, suivant les formalités prévues, par l’article 12.

 

ARTICLE XIV – Documents complémentaires

Le cercle cœur est chargé de rédiger une charte de l’association, un règlement intérieur, ainsi qu’un document précisant les points non mentionnés dans les statuts, et plus généralement l’évolution du mode de gouvernance de l’association.

 

ARTICLE XV – Déclaration de changement

Le président doit faire connaître dans les trois mois à la Préfecture du département ou à la Sous Préfecture de l’arrondissement où l’association a son siège social, tous les changements survenus dans l’administration ou la direction de l’association ainsi que toutes les modifications apportées à leurs statuts.

 

ARTICLE XVI - Dissolution

La dissolution pourra être prononcée par une Assemblée Générale extraordinaire.

Un ou plusieurs liquidateurs seront alors nommés par l’Assemblée Générale extraordinaire, et l'actif, s'il y a lieu, sera dévolu conformément à l'article 9 de la loi du 1er juillet 1901 et au décret du 16 août 1901.

 

Fait à Mirepoix, le 17 mai 2024

Le Président, Bertrand Varin

Le Trésorier, Frank Petitjean